Résultat(s) 1 - 20 résultats de 129 pour la requête '', Temps de recherche: 0,15s Affiner les résultats
  1. 1
    Second rapport sur l'affaire d'Avignon : fait a l'Assemblée national, a la séance du 24 mai 1791, au nom des Comités Diplomatique, de Constitution et d'Avignon, /

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  2. 2
    Projet de décret sur les bois et forêts,
    Publié 1790

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  3. 3
    Instruction de l'Assemblée nationale, aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux.]
    Publié 1791

    Livre
  4. 4
    Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relatives à la fabrication des différentes espèces de monnoies ... au 19 août 1791

    Livre
  5. 5
    Projet de décret sur l'enseignement et l'exercice de l'art de guérir, présenté au nom du Comité de salubrité /

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  6. 6
    Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale, depuis le 3 novembre 1789
    Publié 1791

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Électronique Livre
  7. 7
    Projet d'arrêté proposé a l'Assemblée nationale, relativement à la suppression des dîmes
    Publié 1789

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  8. 8
    Accord des vrais principes de l'Église, de la morale, et de la raison, sur la constitution civile du clergé de France

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  9. 9
    Décrets de l'Assemblée nationale concernant la division du royaume en quatre-vingt-trois départemens
    Publié 1790

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  10. 10
    Rapport du Comité de constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire, présenté à l'Assemblée nationale,
    par Bergasse, Nicolas, 1750-1832
    Publié 1789

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  11. 11
    Décret pour le rétablissement de la tranquillité publique
    Publié 1789

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  12. 12
    Mémoire pour les patriotes hollandois réfugiés en France
    Publié 1789

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  13. 13
    Opinion présentée a l'Assemblée nationale /

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  14. 14
    Adresse des citoyens catholiques de la ville de Montauban, a Messieurs de l'Assemblée nationale, sur le décret rendu le 13 avril 1790, concernant la religion, et sur celui concernant la vente des biens du clergé
    Publié 1790

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  15. 15
    Lettre des religieux de Saint-Martin-des-Champs, a l'Assemblée nationale, concernant le don générel [sic] qu'ils font de tous leurs biens à la nation

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  16. 16
    Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur la Constitution civile du clergé

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  17. 17
    Délibération des citoyens de la ville de Grenoble
    Publié 1789

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  18. 18
    Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impôts indirects, : dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la Ferme générale, dans son organisation actuelle. /
    Publié 1790

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  19. 19
    Projet de décrets sur l'instruction publique
    Publié 1791

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
  20. 20
    La Constitution française, : présentée au Roi par l'Assemblée nationale le 3 septembre 1791 et acceptée le 13 du même mois. Suivie de la lettre du Roi du 13 septembre, de sa Proclamation du 28, et de son discours prononcé dans l'Assemblée le 3e
    Publié 1791

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Livre
Outils de recherche: S'abonner aux flux RSS — Envoyer cette recherche par courriel