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    Compte rendu au roi /

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    Réponse du roi du 2 septembre 1787 aux supplications de la cour des aides contenues en son arrêté du 27 août. Arrêté de la cour des aides

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    Mémoire au roi présenté par les députés des Etats de Bretagne au nombre de 22, le 30 juillet 1788 ..
    Published 1788

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    Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
    Published 1789

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    Instruction que le Roi a fait expédier, concernant les officiers de Sa Marine, & ceux des détachemens de ses troupes de terre, embarquées sur les vaisseaux de Sa Majesté. : Du 7 mars 1781
    Published 1781

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    Louis, par la grace de Dieu, roi de France & de Navarre, comte de Provence, forcalquier & terres adjacentes, au lieutenant au siege de l'amirauté de notre ville de Marseille, autre que celui qui a jugé; Salut. : Comme soit que par arrêt d'exploit du 3me. jour du mois de mars dernier, rendu en jugement par nos amés & séaux conseillers, les gens tenans notre cour de Parlement audit pays de Provence;
    Published 1780

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  7. 7
    Remontrances du clergé, présentées au roi le 15 juin, 1788
    Published 1788

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  8. 8
    Mémoire remis a M. le comte de Thiars [sic] : le 26 mai 1788, par la noblesse de Rennes qui l'a souscrit, pour être remis au roi
    Published 1788

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    Mémoire présenté au roi par S.A.S. Mgr. le duc d'Orléans, le 20 août 1787

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    Extrait des registres du Conseil d'état. : Vu par le roi en son conseil l'arrêt rendu en icelui le 30 octobre 1779, sur le requête des sieurs Joseph & George Audibert, négocians de la ville de Marseille, & par les négocians de la měme ville,
    Published 1780

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    Réponse du roi aux remontrances du clergé du 15 juin 1788
    Published 1788

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    Discours prononcé au roi le vingt-deux décembre 1788, par Messire Louis François de Paule Lefevre d'Ormesson, premier président du Parlement de Paris

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    Au roi et aux Etats généraux, supplique, présentée d'abord à l'assemblée des electeurs du Tiers-état de Paris, qui n'a pu y être prise en considération, pour sauver le droit du pauvre, et pour l'intérêt commun de tous les ordres
    by Lambert, Jean-François
    Published 1789

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    Lettres patentes, qui accordent aux sieurs de Manneville, de Montpezat, de Barassy, Maussion, Chappe, & Negre de Rivieres, anciens conseillers au Grand-Conseil, l'exercice de six offices de conseiller en la Cour des Aides, non rétablis : données à Versailles le 3 septembre 1775 : registrées en la Cour des Aides, le 6 septembre 1775
    Published 1775

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    Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui renouvelle les défenses portées par l'Ordonnance de 1669, aux marchands & adjudicataires de bois & à tous autres, de faire entr'eux aucuns traités & associations illicites : du 23 août 1781 : extrait des registres du Conseil d'État
    Published 1781

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    Arrest du Conseil d'État du Roi, concernant l'exploitation, par la Ferme des messageries, du privilege non exclusif du courtage des rouliers dans l'étendue du royaume : du 22 juin 1777 : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
    Published 1784

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    Édit du Roi, portant création d'un trésorier général alternatif des dépenses de la guerre : donné à Versailles au mois de juin 1782 : registré en la Chambre des comptes le 8 juillet audit an
    Published 1782

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    Déclaration du Roi, portant attribution aux Prévôts généraux des Maréchaussées, de la connoissance & du Jugement en dernier ressort des crimes & excès y mentionnés : Donnée à Versailles le 5 Mai 1775 : Registrée en Parlement le cinq Mai 1775
    Published 1775

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    Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne qu'à l'avenir les droits sur les fers noirs en feuilles doubles ou simples, venant de l'étranger, seront payés indistinctement à toutes les entrées du royaume, à raison de deux livres huit sous par quintal : du 5 avril 1775 : Extrait des Registres du Conseil d'État
    Published 1775

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    Arrest du Conseil d'État du Roi, qui suspend la perception des droits d'octrois des villes sur les grains, farines & pain : et qui défend aux exécuteurs de la haute-justice, d'exiger aucunes rétributions, soit en nature, soit en argent, sur les grains & farines, dans tous les lieux où elles ont été en usage jusqu'à présent : du 3 juin 1775 : Extrait des Registres du Conseil d'État
    Published 1775

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