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  1. 1
    Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée du District des Cordeliers, du 20 avril 1790
    出版事項 1790

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    図書
  2. 2
    Instruction de l'Assemblée nationale, aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux.]
    出版事項 1791

    図書
  3. 3
    Nouveau plan de finances et d'impositions formé d'après les décrets de l'Assemblée nationale /

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    図書
  4. 4
    Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relatives à la fabrication des différentes espèces de monnoies ... au 19 août 1791

    図書
  5. 5
    Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale, depuis le 3 novembre 1789
    出版事項 1791

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    電子媒体 図書
  6. 6
    Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités de féodalité, domaines, agriculture et commerce, sur les droits de Péage, Minage, Hallage, Etalonnage & autres semblables. Le 4 mars 1790

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    図書
  7. 7
    Procès-verbal de l'Assemblée nationale
    出版事項 1789

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    雑誌
  8. 8
    Décrets de l'Assemblée nationale concernant la division du royaume en quatre-vingt-trois départemens
    出版事項 1790

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    図書
  9. 9
    Décret de l'Assemblée nationale sur les formes de la sanction, de la promulgation, de l'envoi et de la publication des loix précédé du rapport,
    著者: Thouret, 1746-1794, Thouret, 1746-1794
    出版事項 1790

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    図書
  10. 10
    Décret et instruction de l'Assemblée nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire : acceptés par le roi, le février 1791 : avec les modéles y annexés
    出版事項 1791

    図書
  11. 11
    Rapport du Comité de constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire, présenté à l'Assemblée nationale,
    著者: Bergasse, Nicolas, 1750-1832
    出版事項 1789

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    図書
  12. 12
    Décret pour le rétablissement de la tranquillité publique
    出版事項 1789

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    図書
  13. 13
    Mémoire pour les patriotes hollandois réfugiés en France
    出版事項 1789

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    図書
  14. 14
    Opinion présentée a l'Assemblée nationale /

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    図書
  15. 15
    Déclarations formelles du roi et de la reine, faites par-devant MM. Dandré, Duport et Tronchet, commissaires nommés a cet effet par l'Assemblée nationale;
    出版事項 1791

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    図書
  16. 16
    Projet d'établissement d'une caisse nationale
    出版事項 1789

    図書
  17. 17
    Contribution patriotique : avis sur les arrérages échus des rentes sur l'Hôtel-de-Ville : que l'on sera dans l'intention de donner en payement sur la contribution patriotique
    出版事項 1789

    図書
  18. 18
    Mémoire sur les mines : et principalement sur celles de houille & de charbon de terre : présenté l'Assemblée nationale
    出版事項 1789

    図書
  19. 19
    Loi portant abolition de toutes procédures instruites sur les faites relatifs à la révolution, aministie [sic] générale en faveur des hommes de guerre, et révocation du décret du premier août dernier, relatif aux émigrans : donnée à Paris, le 15 septembre 1791
    出版事項 1791

    図書
  20. 20
    A messieurs de l'Assemblée-Nationale : résumé du mémoire présenté à l'Assemblée-Nationale, contenant les moyens les plus avantageux de tirer parti du métal de cloche : pour en faire du billon, & autres objets : on y a joint quelques pièces de monnoie qu'on propose : présenté le 25 septembre 1790 /
    著者: Boucault, Boucault
    出版事項 1790

    図書
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