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    Convention nationale. Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de Marine; : présenté au nom du Comité de marine et des colonies, /
    di Boissier, Pierre Bruno, 1756-1822
    Pubblicazione 1795

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    Libro
  2. 2
    Instruction destinée /
    Pubblicazione 1794

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    Libro
  3. 3
    Convention nationale. Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la Marine, : avant que le plan général de législation sur cette partie, et celui d'organisation des divers corps civils ou militaires qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale, puissent être arrêtés définitivement, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de marine et des colonies, /
    di Boissier, Pierre Bruno, 1756-1822
    Pubblicazione 1794

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    Libro
  4. 4
    Plan de la régénération & de l'organisation de la marine militaire de la république. : 1o. Administration & direction des ports & arsenaux ; 2o. États-majors de la marine dans les ports ; 3o. Officiers de vaisseaux ; 4o. Troupes d'artillerie de la marine ; 5o. École des élèves-constructeurs ; 6o. Avancement des gens de mer en grade & en solde; /
    di Gouly, Benoît, 1753-1823
    Pubblicazione 1795

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    Libro
  5. 5
    Convention nationale. Projet de décret concernant l'admission et l'avancement des officiers de la Marine militaire, et la réception des capitaines des bâtimens de commerce, maîtres au petit cabotage, pilotes-côtiers & pilotes--lamaneurs, : présenté au nom du Comité de la Marine et des colonies, /

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    Libro
  6. 6
    Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la république, : présenté au nom des Comités de marine et colonies, et de commerce et approvisionnemens, /

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    Libro
  7. 7
    Convention nationale. Projet de décret concernant l'instruction des apprentifs canonniers-marins; : présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, /
    di Boissier, Pierre Bruno, 1756-1822
    Pubblicazione 1795

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    Libro
  8. 8
    Convention nationale. Projet de décret sur la réclamation des employés civils ou militaires de la Marine, conformément à la loi du 15 nivôse. : Imprimé par ordre de la Convention nationale
    di Gouly, Benoît, 1753-1823
    Pubblicazione 1795

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    Libro
  9. 9
    Projet de décret concernant l'administration des ports et arsenaux de la marine, : présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, /
    di Boissier, Pierre Bruno, 1756-1822
    Pubblicazione 1795

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    Libro
  10. 10
    Projet de décret sur le rétablissement des troupes d'artillerie de la marine, sur leur réorganisation, et sur les divers services auxquels elles seront affectées; : revu, d'après le décret de la Convention nationale, du 12 thermidor, par les Comités de marine, des colonies, de salut public et de la guerre, réunis: /
    di Gouly, Benoît, 1753-1823
    Pubblicazione 1795

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    Libro
  11. 11
    Convention nationale. Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, /

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    Libro
  12. 12
    Inscription maritime. Rapport et projet de loi sur les premières bases à adopter pour l'organisation définitive de la Marine, : afin d'assurer en tout temps à la République française des gens de mer en quantité suffisante pour le service de ses flottes, de son commerce maritime, et des ouvriers pour celui de ses ports militaires et arsenaux de Marine; /
    di Gouly, Benoît, 1753-1823
    Pubblicazione 1795

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    Libro
  13. 13
    Convention nationale. Projet de décret relatif à l'avancement des gens de mer sur les vaisseaux de la République, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies; /

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    Libro
  14. 14
    Convention nationale. Projet de décret concernant la composition des états-majors et équipages des vaisseaux et autres batimens de la République. : Présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, /

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    Libro
  15. 15
    Convention nationale. Projet de décret concernant l'inscription maritime, : présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, /
    di Boissier, Pierre Bruno, 1756-1822
    Pubblicazione 1795

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    Libro
  16. 16
    Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de marine et des finances, sur la pétition de Ferdinand Berthoud, auteur des horloges marines, /
    di Pomme, André, 1756-1842
    Pubblicazione 1794

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    Libro
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