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    Lettres patentes du roi, qui autorisent les administrateurs du Mont-de-Piété de Metz à faire vendre publiquement les vaisselles & argenteries mises en nantissement : qui n'auront pas été retirées dans le délai fixé par l'article V des lettres patentes du mois de septembre 1781 : données à Versailles le 27 juillet 1784
    Publicado 1784

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    Libro
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    Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme les commissaires du Conseil pour procéder à la liquidation des dettes des communautés d'Arts & métiers des villes du ressort du parlement de Metz, supprimés par l'édit du mois de juillet dernier : du 18 Octobre 1780 : Extrait des Registres du Conseil d'Etat
    Publicado 1780

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    Libro
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    Lettres patentes du roi, qui réunissent en une seule communauté, les professions d'orfévres, lapidaires, joailliers & horlogers, établis dans les villes du ressort du Parlement de Metz : données à Versailles le 25 janvier 1781
    Publicado 1781

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    Libro
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    Lettres patentes du roi, qui re��unissent en une seule communaute��, les professions d'orfe��vres, lapidaires, joailliers & horlogers, e��tablis dans les villes du ressort du Parlement de Metz : donne��es a�� Versailles le 25 janvier 1781
    Publicado 1781

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    Lettres patentes du roi, qui autorisent les administrateurs du Mont-de-Pie��te�� de Metz a�� faire vendre publiquement les vaisselles & argenteries mises en nantissement : qui n'auront pas e��te�� retire��es dans le de��lai fixe�� par l'article V des lettres patentes du mois de septembre 1781 : donne��es a�� Versailles le 27 juillet 1784
    Publicado 1784

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    Unknown
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    Lettres patentes du roi, qui re��unissent en une seule communaute��, les professions d'orfe��vres, lapidaires, joailliers & horlogers, e��tablis dans les villes du ressort du Parlement de Metz : donne��es a�� Versailles le 25 janvier 1781
    Publicado 1781

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    Libro
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    Arrêt du Conseil d'État du roi, qui proroge jusqu'au 1.er juillet 1781, les délais fixés par les articles IX & X de l'édit de juillet 1780 : concernant les communautés d'arts & métiers dans les villes du ressort du Parlement de Metz : & qui règle en même temps ce qui regarde les veuves des anciens maîtres dans lesdites villes : du 8 décembre 1780
    Publicado 1780

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    Libro
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    Lettres patentes du roi, qui réunissent en une seule communauté, les professions d'orfévres, lapidaires, joailliers & horlogers, établis dans les villes du ressort du Parlement de Metz données à Versailles le 25 janvier 1781
    Publicado 1781

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    Electrónico Libro
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    Lettres patentes du roi, qui autorisent les administrateurs du Mont-de-Piété de Metz à faire vendre publiquement les vaisselles & argenteries mises en nantissement qui n'auront pas été retirées dans le délai fixé par l'article V des lettres patentes du mois de septembre 1781 : données à Versailles le 27 juillet 1784
    Publicado 1784

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    Electrónico Libro
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    Lettres patentes du roi, qui autorisent les adminstrateurs du Mont-de-Piété de Metz à faire vendre publiquement les vaisselles & argenteries mises en nantissement : qui n'auront pas été retirées dans le délai fixé par l'article V des lettres patentes du mois de septembre 1781 : données à Versailles le 27 juillet 1784
    Publicado 1784

    Libro
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    Lettres patentes du roi, qui réunissent en une seule communauté, les professions d'orfévres, lapidaires, joailliers & horlogers, établis dans les villes du ressort du Parlement de Metz : données à Versailles le 25 janvier 1781
    Publicado 1781

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  12. 12
    Règlement fait par le roi, pour l'exécution des lettres de convocation aux États-généraux, dans sa province d'Auvergne
    Publicado 1789

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    Libro
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